Cross Trade et opérations triangulaires
Objectifs
- Maîtriser les risques d’une opération triangulaire intracommunautaire
- Maîtriser les risques d’une opération triangulaire extracommunautaire
Programme
1. Terminologie, enjeux et risques des triangulaires.
2. Les différents types de triangulaires - principes de base - critères de complexité.
3. Les opérations triangulaires intra-communautaires simplifiées
4. Les triangulaires extra-communautaires (flux hors UE)
- Les bons réflexes pour mener à bien une opération triangulaire.
- Quels Incoterms choisir ?
- Qui fait la douane export et import ?
- Quels documents fournir et à qui ?
- Faut-il une représentation fiscale ?
- Comment justifier la vente HT ?
- Faut-il établir une DEB ?
- Que déclarer sur le CA3 ?
- Qui déclare l’origine?
- Quelle valeur en douane à a sortie d’un entrepôt sous douane ?
- Comment satisfaire les exigences à destination?
- Comment se faire payer ?
- Quid du SAV ?
- Quid de la confidentialité ?
5. Les principaux cas d’opérations triangulaires extracommunautaires
- France en tant qu’acheteur-revendeur
- France en tant qu’expéditeur
- France en tant que destinataire final
6. Les opérations triangulaires et la fiscalité
7. Les sources d’informations pour s’adapter aux particularités de chacun des pays
Démarche pédagogique
Alternance d’exposés théoriques et de cas pratiques.
Supports communiqués aux stagiaires :
✓ Mentions obligatoires sur factures commerciales
Evaluations
Evaluation des acquis
Une évaluation est réalisée « à chaud » en fin de formation. Cette évaluation se fait, dans un premier temps via un questionnaire d’évaluation « à chaud » détaillant les objectifs de la formation.
Présentation du formateur
Formateur :
Formateur sélectionné pour ses compétences techniques et son expérience significative, tant sur le sujet traité qu’en matière de pédagogie.
Modalités pratiques
Déroulement
Lieu : dans vos locaux Durée : 1 journée Horaires : 9h – 12h30 le matin / 13h30 – 17h l’après-midi